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Conditions générales de vente (CGV)
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Sont interdits :
-
la publication des contenus de RYER ;
-
la vente, la location ou la concession de sous-licences sur les contenus de RYER ;
-
la reproduction, la duplication ou la copie des contenus de RYER ;
-
la rediffusion des contenus de RYER.
Le présent accord entre en vigueur à la date de ce jour.
Commentaires des utilisateurs :
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Blizzard Brands B.V. se réserve le droit de contrôler tous les commentaires et, le cas échéant, de les supprimer s’ils peuvent être considérés comme inappropriés, choquants ou contraires aux présentes conditions générales.
Par les présentes, vous nous garantissez et acceptez que :
-
vous disposez de l’autorisation nécessaire ainsi que des éventuelles licences et autorisations requises pour publier des commentaires sur notre site ;
-
vos commentaires ne portent atteinte à aucun droit de propriété intellectuelle ni à aucun autre droit de propriété de tiers, tel que des droits d’auteur, des brevets ou des droits de marque ;
-
vos commentaires ne contiennent aucun contenu injurieux, diffamatoire, choquant, inapproprié ou autrement illicite constituant une atteinte à la vie privée ;
-
vos commentaires n’ont pas pour objet de promouvoir ou de favoriser des activités professionnelles, orientées client ou commerciales, ni des actes illicites ;
-
vous accordez par les présentes à Blizzard Brands B.V. une licence non exclusive l’autorisant à utiliser, reproduire et modifier vos commentaires, et à autoriser des tiers à les utiliser, les reproduire et les modifier, sous toutes formes, dans tous formats et sur tous supports.
Création de liens vers nos contenus :
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-
les organismes publics ;
-
les moteurs de recherche ;
-
les agences de presse ;
-
les annuaires en ligne, qui peuvent faire figurer dans leurs listes un lien vers notre site au même titre que pour les autres entreprises qui y sont répertoriées ;
-
les entreprises accréditées (à l’exception des organisations à but non lucratif faisant de la sollicitation et des organismes de collecte de dons).
Ces organisations peuvent créer un lien vers notre page d’accueil, nos publications ou d’autres informations du site, à condition que ce lien :
-
(a) ne soit trompeur d’aucune manière ;
-
(b) ne suggère pas à tort un parrainage, un soutien ou une approbation concernant la partie qui crée le lien ou ses produits et/ou services ; et
-
(c) s’inscrive dans le contexte du site qui crée le lien.
Demandes de liens susceptibles d’être approuvées :
Nous examinerons notamment les demandes de liens émanant des organisations suivantes :
-
les sources d’information destinées aux consommateurs et aux entreprises ;
-
les sites communautaires ;
-
les organisations caritatives et leurs fédérations ;
-
les portails internet ;
-
les cabinets d’expertise comptable, d’avocats et de conseil ;
-
les établissements d’enseignement.
Conditions d’approbation :
Le lien ne doit pas nous porter préjudice, aucun différend ne doit avoir existé par le passé, les avantages doivent l’emporter et le lien doit être pertinent dans son contexte.
Modes de création de liens autorisés :
-
avec le nom de notre société ;
-
avec le lien complet (URL) ;
-
avec une description correspondant au contenu de la page liée.
Sans licence de marque écrite, ni le logo de Blizzard Brands B.V. ni aucun autre élément graphique ne peuvent être utilisés.
Responsabilité quant aux contenus :
Nous déclinons toute responsabilité quant aux contenus qui apparaissent sur votre site internet. Vous acceptez de nous garantir contre toute réclamation formulée en lien avec votre site internet.
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Réserve de droits :
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Suppression de liens de notre site :
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Litiges :
Tout litige en lien avec les présentes CGV ou avec tout accord conclu avec nous relève de la compétence exclusive du tribunal d’Eindhoven, aux Pays-Bas.
Exclusion de responsabilité :
Dans la mesure permise par la loi, nous excluons toute responsabilité, notamment :
-
en cas de décès ou de dommage corporel causé par négligence ;
-
en cas de fraude ou de tromperie ;
-
en cas de responsabilité qui ne peut être exclue en vertu de la loi.
Tant que notre site et les services proposés sont mis à disposition gratuitement, nous ne sommes pas responsables des dommages qui en résultent.
L’utilisation des produits proposés dans notre boutique se fait à vos propres risques. Blizzard Brands B.V. n’est pas responsable des dommages ou pertes résultant d’une utilisation incorrecte ou non conforme.
Retour et rétractation :
Les retours peuvent uniquement être déclarés via notre portail de retour en ligne :
Les clients déclarent eux-mêmes leur retour via le portail de retour accessible sur notre site : accéder au portail de retour.
Après la déclaration, ils reçoivent directement une étiquette de retour adaptée. Il est possible d’acheter via le portail une étiquette de retour à tarif réduit. Ce tarif est généralement plus avantageux que celui pratiqué directement par le transporteur.
Délai de retour :
Vous avez le droit de vous rétracter de votre commande dans un délai de 30 jours à compter de sa réception, sans avoir à justifier de motifs. Après l’exercice de votre droit de rétractation, vous disposez de 30 jours supplémentaires pour renvoyer la marchandise. Dans ce cas, le montant total de la commande vous est remboursé, à condition que la marchandise soit en parfait état.
État de la marchandise retournée :
Dans la mesure du raisonnable, les retours doivent être effectués dans un état non utilisé et propre, complets et dans leur emballage d’origine. Si un article est renvoyé usagé ou sale (par ex. un réservoir d’eau ou des accessoires sales), des frais de nettoyage d’un montant de 20 € seront déduits du montant remboursé.
Indication du motif de retour :
Lors de la déclaration du retour, le motif réel du retour doit être indiqué correctement.
Si un article est défectueux, ce motif doit être sélectionné en conséquence dans le portail afin que notre service client puisse procéder à un examen préalable.
Si un article défectueux est renvoyé sous un motif inexact (par ex. « ne me plaît pas »), nous nous réservons le droit de refuser le retour ou de renvoyer la marchandise aux frais du client.
Cadeaux offerts et offres spéciales :
Pour les commandes comprenant des cadeaux offerts (par ex. le Cleaner Spray), le cadeau doit être renvoyé avec le produit principal en cas de retour. À défaut, des frais d’un montant de 20 € seront déduits du montant remboursé.
Pour les offres spéciales portant sur plusieurs articles, l’avantage promotionnel est perdu si seule une partie de la commande est retournée. Dans ce cas, seul le prix unitaire le plus bas du produit restant est remboursé.
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